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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

ACCORD ENTRE L’UTILISATEUR ET LE MINISTÈRE INTERNATIONAL LE ROI JÉSUS

Le site Internet du Ministère International Le Roi Jésus est exploité par l’organisation du même nom. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis à l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), sans modification.

En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les accepter sans réserve.

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MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Le Ministère International Le Roi Jésus se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGU. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles modifications.

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LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes. Ces sites ne sont pas contrôlés par le Ministère International Le Roi Jésus, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu, sécurité ou fonctionnement. L’existence d’un lien ne constitue pas une validation ou une approbation de leur contenu.

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UTILISATION INTERDITE DU SITE

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site :

  • À des fins illégales ou contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ;

  • D’une manière qui pourrait nuire à l’accès ou au fonctionnement du site ;

  • Pour diffuser tout contenu illicite, diffamatoire, haineux, obscène, ou portant atteinte aux droits d’autrui ;

  • Pour introduire des virus ou tout autre code malveillant.

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SERVICES DE COMMUNICATION INTERACTIVE

Le site peut proposer des services interactifs : forums, espaces communautaires, commentaires, etc.

L’utilisateur s’engage à :

  • Respecter les droits et la dignité d’autrui ;

  • Ne pas diffuser de contenus illégaux, haineux, injurieux, diffamatoires, racistes, ou à caractère pornographique ;

  • Ne pas envoyer de messages commerciaux non sollicités (spam) ;

  • Ne pas collecter ou exploiter des données personnelles d’autres utilisateurs sans leur consentement.

Le Ministère se réserve le droit de modérer ou de supprimer tout contenu jugé inapproprié, et de restreindre ou suspendre l’accès à ces services à tout moment.

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CONTENUS FOURNIS PAR LES UTILISATEURS

L’utilisateur conserve la propriété des contenus qu’il publie. Toutefois, en publiant sur le site, il autorise le Ministère à reproduire, publier, adapter, ou diffuser ces contenus à des fins de communication ou d’animation, sans rémunération.

L’utilisateur garantit disposer des droits nécessaires pour publier ces contenus et dégage le Ministère de toute responsabilité en cas de litige.

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UTILISATION DES PHOTOS / VIDÉOS

Le Ministère International Le Roi Jésus se réserve le droit d’utiliser les photos/vidéos prises lors de ses événements pour sa communication (site web, brochures, réseaux sociaux, etc.).

Pour les mineurs, une autorisation parentale est requise. Aucun nom ou information personnelle ne sera publié sans accord écrit. Toute personne extérieure au Ministère est interdite de modifier ou réutiliser ces supports sans autorisation écrite préalable.

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RESPONSABILITÉ

Le Ministère International Le Roi Jésus met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

  • D’erreurs, omissions ou inexactitudes ;

  • D’une indisponibilité temporaire du site ;

  • De tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site.

Les contenus et avis publiés sur les forums, commentaires ou réseaux sociaux n’engagent que leurs auteurs.

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DROIT À L’IMAGE – RÉSEAUX SOCIAUX

Les utilisateurs sont responsables des contenus qu’ils publient sur les réseaux sociaux du Ministère. Le Ministère se réserve le droit de modérer ou supprimer tout contenu non conforme.

L’utilisateur accepte que les photos/vidéos partagées puissent être utilisées par le Ministère à des fins de communication. Le Ministère décline toute responsabilité en cas de redistribution ou copie de ces contenus par des tiers.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive du Ministère International Le Roi Jésus ou fait l’objet d’un droit d’utilisation/licence. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est interdite, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

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DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est donnée aux tribunaux français, et plus précisément aux juridictions du siège social du Ministère, sauf disposition légale contraire.

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DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES

Le traitement des données personnelles est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données (cf. Politique de confidentialité du site).

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CONTACT

Pour toute question ou demande d’information, veuillez contacter :
📧 webmaster.lrj@gmail.com

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